Identité

Adresse du site web : https://www.atmaryseproject.org/

Propriétaire : Sophie Lubin

Responsable de publication : Sophie Lubin & Massilva Lazri

Conception et réalisation : Sophie Lubin & Massilva Lazri

Hébergement : Wix.com

 

Personne morale

@Maryse_Project - Association Loi 1901 

97114 Trois-Rivieres

Guadeloupe (FWI)

 

N° de déclaration d’activité : W9G1010732

 

Conditions d’utilisation 

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Informations 

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Propriété intellectuelle

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Toute utilisation de tout ou partie des éléments du site, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la publication, sans l’autorisation écrite préalable de son propriétaire est strictement interdite. 2-3

Toute demande d’autorisation de reproduction totale ou partielle de ce site doit être adressée à l’association @Maryse_Project à l’adresse email atmaryseproject@gmail.com.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.4

 

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Liens

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Tout utilisateur du site peut accéder aux données le concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer son droit à la limitation du traitement de leurs données. L’utilisateur peut à tout moment retirer le consentement au traitement de ses données, s’opposer à leur traitement et exercer son droit à la portabilité de ses données, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et celles prévues par le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).5-6-7-8

 

Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter l’association @Maryse_Project via le formulaire de contact ou à l’adresse email atmaryseproject@gmail.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004